Offres et programmes spéciaux

Fait référence à la commission de courtage de Scotia iTRADE pour les opérations effectuées en ligne uniquement. Cela ne tient pas compte des frais ni des commissions facturés par les sociétés de fonds, qui peuvent être associés aux placements dans les FNB. Avant d’investir, vous devriez porter une attention particulière aux objectifs de placement du fonds, ainsi qu’aux risques, aux commissions et aux frais qui lui sont associés. Le prospectus contient ces renseignements ainsi que d’autres renseignements importants concernant le fonds. Veuillez lire attentivement le prospectus avant d’investir. Les parts de fonds communs de placement ne sont pas garanties; leur valeur fluctue fréquemment et leur rendement passé n’est pas indicatif de leur rendement futur. Pour être admissible à l’offre de FNB sans commission (FNB admissibles), les opérations sur les FNB admissibles doivent être effectuées en ligne ou par l’intermédiaire de Teletrader. Vous devrez payer la commission normale selon la tarification applicable à votre situation (consultez les tarifs relatifs aux opérations en ligne) pour la vente de parts de FNB admissibles détenues pendant moins d’un jour ouvrable. Des frais de 65 $ sont facturés pour les opérations effectuées par l’intermédiaire d’un courtier. Scotia iTRADE se réserve le droit de modifier ou d’annuler cette offre en tout temps, sans préavis.

 

Veuillez noter que la liste des FNB admissibles peut changer sans préavis. Les liens menant aux sites Web des émetteurs de FNB sont fournis seulement à titre d’information et ne devraient pas être considérés comme un conseil financier ou une recommandation d’acheter, de vendre ou de détenir un titre en particulier ou de suivre une stratégie particulière d’investissement. Aucun FNB ni aucune information fournie ou rendue disponible par les émetteurs de FNB, ou par leur site Web respectif, n’ont été endossés, validés ou approuvés par Scotia Capitaux Inc. ou ses sociétés affiliées, et ni Scotia Capitaux Inc. ni ses sociétés affiliées n’en sont responsables ainsi que de tout autre produit, service, avis, renseignement ou contenu de prospectus fournis par des tiers ou par tout autre émetteur de FNB.

Les titulaires de compte qui sont également titulaires d’un compte Scotia iTRADE (à l’exception des comptes Scotia iTRADE de personnes morales et de grandes entreprises) sont admissibles au remboursement des commissions de leurs 10 premières opérations en ligne donnant lieu à une commission sur des actions, options, obligations non garanties (24,99 $ par opération) et FNB («titres admissibles») effectuées dans tous leurs comptes Scotia iTRADE confondus au cours de l’année civile qui suit l’ouverture du forfait Ultime. À compter de la deuxième année civile et pour les années subséquentes, les titulaires du compte sont admissibles au remboursement des commissions de leurs 5 premières opérations en ligne donnant lieu à une commission sur les titres admissibles dans leur compte Scotia iTRADE, chaque année. Le forfait Ultime et le compte Scotia iTRADE doivent être en règle le dernier jour de chaque mois. Les crédits seront déposés en dollars canadiens (convertis en dollars canadiens pour les opérations libellées en dollars américains, au taux de change en vigueur) au compte Scotia iTRADE non enregistré du titulaire de compte, ou, s’il n’en a pas, à son compte Scotia iTRADE enregistré dans les 10 premiers jours ouvrables du mois suivant les opérations.

 

Pour être admissible, le titulaire principal ou le cotitulaire du forfait Ultime doit être titulaire principal ou cotitulaire du compte Scotia iTRADE. Les crédits seront de 4,99 $ ou 9,99 $ par opération selon les activités du compte de courtage. La commission régulière est de 9,99 $, si plus de 150 opérations sont effectués au cours d’un trimestre, les commissions sont réduites à 4,99 $ par opération; la commissions sur les opérations sur des obligations non garanties est de 24,99 $ par opération. Les opérations réalisées par un mandataire autorisé sont également admissibles. Pour être admissible, vous ne devez pas avoir de position débitrice non agréée ni d’appel de marge en défaut sur vos comptes Scotia iTRADE. Cette offre n’a aucune valeur monétaire. Limite d’une opération gratuite par client. Pour les forfaits Ultime joints, un seul titulaire est admissible au remboursement de 10 ou de 5 opérations, selon le cas, dans le compte Scotia iTRADE.

 

Dès le 1er janvier 2023, les actuels et nouveaux titulaires d’un forfait Essentiel qui ouvrent leur premier compte Scotia iTRADE sont admissibles à l’avantage suivant :

 

- Effectuez une opération sur l’application mobile Scotia iTRADE et obtenez une opération gratuite : Vous recevez un rabais sur la commission de l’opération subséquente admissible chaque fois que vous en effectuez une avec l’application mobile Scotia iTRADE (maximum de 20 la première année civile, puis de 10 par année par la suite, tant que le client est titulaire d’un forfait Essentiel). Le rabais lié aux options s’appliquera aux commissions de base seulement.

 

Dès le 1er janvier 2023, les actuels et nouveaux titulaires d’un forfait Essentiel qui ont déjà un compte Scotia iTRADE sont admissibles à l’avantage suivant :

 

- Effectuez une opération sur l’application mobile Scotia iTRADE et obtenez une opération gratuite : Vous recevez un rabais sur la commission de l’opération subséquente admissible chaque fois que vous en effectuez une avec l’application mobile Scotia iTRADE (maximum de 10 pour la première année civile et les suivantes tant que le client est titulaire d’un forfait Essentiel). Le rabais lié aux options s’appliquera aux commissions de base seulement.

 

Rabais pour les opérations subséquentes gratuites : Le rabais sera appliqué en dollars canadiens (ou converti en dollars canadiens pour les opérations libellées en dollars américains, au taux de change en vigueur) au compte Scotia iTRADE non enregistré du titulaire ou, s’il n’en a pas, à son compte Scotia iTRADE enregistré, dans les dix premiers jours ouvrables du mois suivant l’exécution des opérations.

 

Admissibilité et exclusions

 

- Les opérations admissibles donnant lieu à une commission doivent porter sur des actions, des FNB ou des options et être effectuées sur le ou les comptes Scotia iTRADE d’un titulaire de forfait Essentiel au cours de l’année civile à partir du 1er janvier 2023 ou de l’ouverture du compte Scotia iTRADE, selon l’éventualité la plus tardive.

- Les comptes Scotia iTRADE d’entreprises et de personnes morales ne sont pas admissibles.

- Les cotitulaires d’un forfait Essentiel peuvent collectivement se prévaloir du rabais pour l’ensemble des 10 ou 20 premières opérations admissibles (selon le cas) exécutées dans tous leurs comptes Scotia iTRADE confondus, que ceux-ci soient joints ou non.

- Le forfait Essentiel et le compte Scotia iTRADE doivent tous deux être en règle le dernier jour de chaque mois.

- Le compte Scotia iTRADE ne doit pas avoir de position débitrice non agréée ni d’appel de marge en défaut.

- Cette offre n’a aucune valeur monétaire.

- Sauf indication contraire, cette offre peut être combinée à d’autres programmes et campagnes Scotia iTRADE (sauf le plan Privilèges bancaires Étudiants). Si des opérations gratuites sont accordées dans d’autres programmes et campagnes, elles seront utilisées jusqu’à leur épuisement avant celles applicables au forfait Essentiel.

Des conditions s'appliquent. Offre valide pour les nouveaux comptes Scotia iTRADE^MD, à l'exception du Compte de placement à taux optimal, qui sont ouverts par les nouveaux clients de Scotia iTRADE qui n'ont pas déjà de compte chez Scotia iTRADE. Si vous ouvrez un ou plus d'un NOUVEAU compte Scotia iTRADE (chacun, un «nouveau compte») et que vous provisionnez le(s) nouveau(x) compte(s) dans un délai de 60 jours suivant l'ouverture du (des) nouveau(x) compte(s) avec au moins 1 000 $ CA en espèces ou en avoir net (dépôt de chèque, transfert électronique de fonds ou transfert d'actifs) («montant minimum»), au moyen d'un compte qui n'est pas détenu chez Scotia iTRADE, 1) les commissions associées aux 10 premières opérations en ligne donnant lieu à une commission et portant sur des actions, des options et des FNB, placées dans un délai de 365 jours de la date de provisionnement du (des) nouveau(x) compte(s) avec le montant minimum seront portées au crédit du nouveau compte correspondant dans les 30 jours suivant chaque ordre exécuté, pour un maximum de 9,99 $ par opération dans la monnaie du compte (rabais maximum total de commissions de 99,90 $), 2) le montant des frais de transfert entrant facturé par un autre courtier canadien sera porté au crédit de votre nouveau compte (jusqu'à 150 $ par client), sous réserve que Scotia iTRADE reçoive les documents prouvant de tels frais de transfert entrant. Scotia iTRADE se réserve le droit de vous facturer la totalité ou une partie des commissions associées aux 10 premières opérations en ligne effectuées dans un délai de 365 jours de la date de provisionnement du (des) nouveau(x) compte(s) (lorsque ces commissions avaient été précédemment portées au crédit du (des) nouveau(x) compte(s)) si les conditions de l'offre ne sont pas respectées. Scotia iTRADE se réserve le droit de modifier et/ou d'annuler cette offre en tout temps sans préavis et à sa discrétion. Les clients doivent entrer le code SRPF15 (français) ou SRPE15 (anglais) lorsqu'ils présentent leurs demandes d'ouverture de nouveau compte pour être admissibles. Pour vous prévaloir de cette offre, vous devez satisfaire aux exigences de résidence au Canada de Scotia iTRADE, avoir un numéro d'assurance sociale valide, être admissible à ouvrir un compte Scotia iTRADE, veiller à maintenir tous vos comptes Scotia iTRADE en règle et à ne pas avoir de position débitrice non agréée ni d'appel de marge en défaut. Cette offre n'a aucune valeur monétaire. Elle ne peut être transférée ni combinée à aucune autre offre promotionnelle (excluant les recommandations d’amis). Limite d'une offre par client. Dans le cas d'un compte joint, un seul titulaire de compte pourra bénéficier des opérations gratuites.

Si vous (« intermédiaire ») choisissez de proposer nos services à vos amis (chacun une « personne recommandée »), nous indiquerons dans notre message à la personne recommandée que nous communiquons avec elle comme suite à votre recommandation, et que vous serez admissible à (i) recevoir une commission de recommandation de 50 $ ou 100 $ (selon le montant déposé dans le(s) compte(s) Scotia iTRADE de la personne recommandée), qui sera portée au crédit de votre compte de courtage Scotia iTRADE ou envoyée par la poste sous forme de chèque, tel que décrit ci-dessous, ou (ii) obtenir l’annulation, par Scotia iTRADE, des commissions associées à vos 10 ou 50 premières opérations (selon le montant déposé dans le compte Scotia iTRADE de la personne recommandée) effectuées dans un délai de 60 jours à compter du premier jour ouvrable du mois civil suivant l’activation et le provisionnement du compte de la personne recommandée avec un avoir net minimum de 10 000 $, jusqu’à concurrence de 9,99 $ par opération dans la monnaie du compte (le montant maximum total de commissions annulées pour cette offre est de 499,50 $, le nombre maximum d’opérations gratuites durant la période de 60 jours est de 250) si la personne recommandée, qui n’a pas déjà un compte Scotia iTRADE et n’avait pas de compte Scotia iTRADE au cours des six mois précédents, ouvre un ou plus d’un nouveau compte Scotia iTRADE (à l’exception du Compte de placement à taux optimal) dans les 180 jours suivant la réception de la recommandation, provisionne le(s) compte(s) avec un avoir net minimum de 10 000 $ (les actifs transférés doivent provenir de l’extérieur de Scotia iTRADE) dans les 60 jours suivant l’ouverture de ce(s) compte(s) et conserve un solde minimum de 10 000 $ en avoir net dans le(s) compte(s) durant 60 jours après avoir provisionné le(s) compte(s). Visitez : scotiaitrade.com

Toutes les obligations comportent des risques liés au taux d'intérêt, au crédit et à l'inflation, notamment. Les investisseurs sont responsables de leurs décisions de placement et doivent évaluer attentivement les risques associés aux placements à revenu fixe avant d'investir.

1 $ par tranche de 1 000 $ de valeur nominale (minimum de 24,99 $, maximum de 250 $). Ce tarif s'applique uniquement aux opérations effectuées en ligne sur le marché secondaire par l'intermédiaire de Scotia iTRADE. Une commission minimale de 24,99 $ s'applique à chaque opération. Veuillez ajouter 50 $ pour les opérations faites par téléphone, avec l’aide d’un représentant. Des frais de change s'appliquent pour les opérations effectuées dans une monnaie autre que celle du compte dans lequel l'ordre est passé. Pour plus de renseignements, consultez la rubrique sur la Conversion de fonds dans le Centre d'aide du site scotiaitrade.com.

Des frais de faible activité (« frais de FA ») sont perçus chaque trimestre civil selon chaque compte. Ces frais sont établis selon les soldes des comptes, l’activité boursière et l’âge du client à la fermeture des marchés les 15 mars, 15 juin, 15 septembre et 15 décembre de chaque année. Les frais de FA ne seront pas perçus i) au cours des six premiers mois suivant l’ouverture d’un compte par un nouveau client, ii) pour un client ayant exécuté au moins une opération donnant lieu à une commission dans un des comptes Scotia iTRADE du client durant les 3 mois précédents, iii) pour les comptes enregistrés (REER, FER, CRI, FRV, REEE et CELI), iv) pour les Comptes à rendement optimal, v) pour un client dont les soldes totaux des comptes à Scotia iTRADE sont supérieurs à 10 000 $, vi) pour les comptes d’un client qui a atteint l’âge de la majorité, mais qui a moins de 26 ans à un moment de l’année où des frais de FA sont établis et vii) pour les comptes non réclamés pourvu que, dans tous les cas précisés i), ii), iii), iv), v) et vi), tous les comptes du client soient pleinement activés et que le client maintienne une adresse postale valable et à jour dans les dossiers de Scotia iTRADE. Pour le cas précisé vi), s’il y a lieu, les frais de FA seront perçus pour l’année qui suit celle où le client atteint l’âge de 26 ans. Les opérations donnant lieu à une commission sont l’achat et la vente d’actions, d’options, de fonds communs assujettis à des commissions et d’instruments à revenu fixe. L’achat et la vente de CPG, de FNB qui ne donnent pas lieu à une commission, d’Obligations d’épargne du Canada et d’Obligations d’épargne des provinces sont des exemples d’opérations qui ne génèrent pas de commission.

Les frais de comptes enregistrés, auxquels s’ajoutent les taxes, sont perçus chaque année civile selon chaque compte. Ces frais seront établis selon les soldes des comptes, les opérations boursières effectuées et l’âge du client à la fermeture des marchés le 15 septembre de chaque année. Les frais de comptes enregistrés seront annulés pour tout client i) ayant effectué au moins 12 opérations avec commission dans l’ensemble de ses comptes Scotia iTRADE au cours des 12 mois précédents, ii) dont les soldes totaux de ses comptes Scotia iTRADE sont supérieurs à 25 000 $ et iii) ayant atteint l’âge de la majorité sont établis pourvu que, dans tous les cas précisés i), ii) et iii), tous les comptes du client soient pleinement activés et qu’il maintienne une adresse postale valable et à jour dans les dossiers de Scotia iTRADE. Pour le cas précisé iii), s’il y a lieu, les frais de comptes enregistrés seront perçus pour l’année qui suit celle où le client atteint l’âge de 26 ans.