Des façons d’économiser pour investir intelligemment

¹ Veuillez noter que la liste des FNB admissibles peut changer sans préavis. Les liens menant aux sites Web des émetteurs de FNB sont fournis seulement à titre d’information et ne devraient pas être considérés comme des conseils en placement ou une recommandation d’achat, de vente ou de détention d’un titre en particulier ou d’adoption d’une stratégie particulière de placement. Aucun FNB ni aucune information fournie ou rendue disponible par les émetteurs de FNB, ou par leur site Web respectif, n’ont été endossés, validés ou approuvés par Scotia Capitaux Inc. ou ses sociétés affiliées, et ni Scotia Capitaux Inc. ni ses sociétés affiliées n’en sont responsables, ni ne sont responsables de tout autre produit, service, avis, renseignement ou contenu de prospectus fournis par des tiers ou par tout autre émetteur de FNB. Scotia iTRADE ne donne pas de conseils ni de recommandations de placement. Les investisseurs sont responsables de leurs propres décisions.

² Fait référence à la commission de courtage de Scotia iTRADE pour les opérations effectuées en ligne uniquement. Ne comprend pas les commissions ni les frais facturés par les sociétés de fonds, qui peuvent être associés aux placements dans les FNB. Avant d’investir, vous devriez porter une attention particulière aux objectifs de placement du fonds, ainsi qu’aux risques, aux frais et aux commissions qui lui sont associés. Le prospectus contient ces renseignements ainsi que d’autres renseignements importants concernant le fonds. Veuillez lire attentivement le prospectus avant d’investir. Les fonds ne sont pas garantis, leur valeur fluctue régulièrement et le rendement passé n’est pas garant du rendement futur. Pour être admissibles à l’offre de FNB sans commission « FNB admissibles », les opérations sur les FNB admissibles doivent être effectuées en ligne ou par l’intermédiaire de Teletrader. Vous devrez payer la commission normale selon la tarification applicable à votre situation (consultez les tarifs relatifs aux opérations en ligne) pour la vente de parts de FNB admissibles détenues pendant moins d’un jour ouvrable. Des frais de 65 $ sont facturés pour les opérations effectuées par l’intermédiaire d’un courtier. Scotia iTRADE se réserve le droit de modifier ou d’annuler cette offre en tout temps, sans préavis.

³ Le titulaire de compte qui détient également un compte Scotia iTRADE (à l’exception des comptes Scotia iTRADE de personnes morales et de grandes entreprises) a droit au remboursement des commissions de ses 10 premières opérations à commission effectuées en ligne sur des actions, options, obligations non garanties (24,99 $ par opération sur des obligations non garanties) ou FNB (« titres admissibles ») dans ses comptes Scotia iTRADE au cours de l’année civile qui suit l’ouverture du compte assorti du forfait Ultime. À compter de la deuxième année civile et pour les années subséquentes, le titulaire de compte a droit au remboursement des commissions de ses 5 premières opérations à commission effectuées en ligne sur les titres admissibles dans ses comptes Scotia iTRADE chaque année. Le forfait Ultime et les comptes Scotia iTRADE doivent être en règle le dernier jour de chaque mois. Les crédits seront déposés en dollars canadiens (convertis en dollars canadiens pour les opérations libellées en dollars américains, au taux de change en vigueur) au compte Scotia iTRADE non enregistré, ou, s’il n’en a pas, à son compte Scotia iTRADE enregistré dans les 10 premiers jours ouvrables du mois suivant les opérations. Pour répondre aux conditions, le titulaire principal ou le cotitulaire du forfait Ultime doit être titulaire principal ou cotitulaire du compte Scotia iTRADE. Les crédits seront de 4,99 $ ou 9,99 $ par opération selon les activités du compte de courtage. La commission standard est de 9,99 $; si plus de 150 opérations sont effectuées au cours d’un trimestre, les commissions sont réduites à 4,99 $ par opération; la commission applicable aux opérations sur des obligations non garanties est de 24,99 $ par opération. Les opérations réalisées par un mandataire autorisé dans le compte Scotia iTRADE sont également admissibles. Pour être admissible, vous ne devez pas avoir de position débitrice non agréée ni d’appel de marge en défaut sur vos comptes Scotia iTRADE. Aucune valeur monétaire. Limite d’une offre d’opérations gratuites par client. Pour les forfaits Ultime conjoints, un seul titulaire est admissible au remboursement de 10 ou de 5 opérations, selon le cas, dans le compte Scotia iTRADE.

En date du 1^er janvier 2023, les actuels et nouveaux titulaires d’un forfait Essentiel qui ouvrent leur premier compte Scotia iTRADE ont accès à l’offre suivante :

• Effectuez une opération sur l’application mobile Scotia iTRADE et profitez d’une opération gratuite : vous recevrez un rabais sur la commission de l’opération subséquente admissible chaque fois que vous en effectuez une avec l’application mobile Scotia iTRADE (maximum de 20 la première année civile, puis de 10 par année par la suite tant que vous serez titulaire d’un forfait Essentiel).  Le remboursement pour les opérations sur options s’appliquera uniquement aux commissions de base.

En date du 1^er janvier 2023, les actuels et nouveaux titulaires d’un forfait Essentiel qui détiennent déjà un compte Scotia iTRADE ont accès à l’offre suivante :

• Effectuez une opération sur l’application mobile Scotia iTRADE et profitez d’une opération gratuite : vous recevrez un rabais sur la commission de l’opération subséquente admissible chaque fois que vous en effectuez une avec l’application mobile Scotia iTRADE (maximum de 10 la première année civile, puis de 10 par année par la suite tant que vous serez titulaire d’un forfait Essentiel).  Le remboursement pour les opérations sur options s’appliquera uniquement aux commissions de base.

Rabais pour les opérations subséquentes gratuites : Le rabais sera appliqué en dollars canadiens (ou converti en dollars canadiens pour les opérations libellées en dollars américains, au taux de change en vigueur) au compte Scotia iTRADE non enregistré du titulaire ou, s’il n’en a pas, à son compte Scotia iTRADE enregistré dans les 10 premiers jours ouvrables du mois suivant l’exécution des opérations.

Admissibilité et exclusions :

• Les opérations admissibles donnant lieu à une commission doivent porter sur des actions, un FNB ou des options et être effectuées sur le ou les comptes Scotia iTRADE d’un titulaire de compte Forfait Essentiel au cours de l’année civile à partir du 1^er janvier 2023 ou de l’ouverture du compte Scotia iTRADE, selon l’éventualité la plus tardive.
• Les comptes Scotia iTRADE d’entreprises et de personnes morales ne sont pas admissibles.
• Les cotitulaires d’un forfait Essentiel peuvent collectivement se prévaloir du rabais pour l’ensemble des 10 ou 20 premières opérations admissibles (selon le cas) exécutées dans tous leurs comptes Scotia iTRADE confondus, que ceux-ci soient conjoints ou non.
• Le compte bancaire avec forfait Essentiel et le compte Scotia iTRADE doivent tous deux être en règle au dernier jour de chaque mois.
• Le compte Scotia iTRADE doit ne pas avoir de découvert non autorisé ni d’appel de marge en souffrance.
• Aucune valeur monétaire.
• Sauf indication contraire, cette offre peut être combinée à d’autres programmes et campagnes de Scotia iTRADE (sauf le compte Plan Privilèges bancaires Étudiants). Si des opérations gratuites sont accordées dans d’autres programmes et campagnes, elles seront utilisées jusqu’à leur épuisement avant celles applicables au compte Forfait Essentiel.

À compter du 26 mai 2025, les titulaires d’un forfait Essentiel pour les étudiants et les jeunes, nouveaux et actuels, qui détiennent ou ouvrent un compte Scotia iTRADE, auront droit à l’annulation de la commission pour toutes les opérations admissibles donnant lieu à une commission (maximum 9,99 $ CA/$ US par opération) (l’« annulation »). L’annulation relative aux opérations sur options s’applique aux commissions de base seulement. 

Remarque : Il peut s’écouler jusqu’à 10 jours ouvrables à partir de la date d’ouverture du forfait Essentiel pour les étudiants et les jeunes ou du compte Scotia iTRADE pour que l’annulation de la commission s’applique. L’annulation sera appliquée au moment de l’opération. 

Admissibilité et exclusions : 

• Les opérations admissibles donnant lieu à une commission doivent porter sur des actions, des FNB ou des options (commission de base seulement) et être effectuées sur les comptes Scotia iTRADE du titulaire du forfait Essentiel pour les étudiants et les jeunes à partir du 26 mai 2025 ou de l’ouverture du compte Scotia iTRADE, selon l’éventualité la plus tardive. 
• Les comptes Scotia iTRADE d’entreprises et de personnes morales ne sont pas admissibles. 
• Seul le titulaire principal du forfait Essentiel pour les étudiants et les jeunes et du compte Scotia iTRADE est admissible à l’annulation des commissions pour son ou ses comptes Scotia iTRADE. 
• Le forfait Essentiel pour les étudiants et les jeunes et le compte Scotia iTRADE doivent être en règle le dernier jour de chaque mois pour que l’annulation s’applique. 
• Le compte Scotia iTRADE doit ne pas avoir de découvert non autorisé ni d’appel de marge en souffrance. 
• L’admissibilité au iClub des titulaires de forfait Essentiel pour les étudiants et les jeunes ne sera pas établie uniquement en fonction du nombre d’opérations qu’ils effectuent. 
• L’offre n’a aucune valeur monétaire. 
• Sauf indication contraire, l’offre peut être combinée à d’autres programmes et campagnes de Scotia iTRADE.  
• Il faut avoir atteint l’âge de la majorité dans sa province de résidence pour ouvrir un compte Scotia iTRADE.

⁴ 1 $ par tranche de 1 000 $ de la valeur nominale (minimum : 24,99 $; maximum : 250 $). La tarification s’applique uniquement aux opérations sur le marché secondaire effectuées en ligne par l’intermédiaire de Scotia iTRADE. Une commission minimale de 24,99 $ s’applique à chaque opération. Des frais de 65 $ sont facturés pour les opérations faites par téléphone avec l’aide d’un représentant. Des frais de change seront appliqués aux opérations sur titres libellés dans une devise autre que celle du compte dans lequel l’opération est effectuée. Consultez la section 1.7 (« Conversion de devises ») du Document d’information sur la relation – Modalités de Scotia iTRADE.

⁵ Des conditions s’appliquent. Le programme BonDébut de la Banque Scotia^MD est offert uniquement aux clients qui sont résidents permanents canadiens depuis 5 ans ou moins, aux étudiants internationaux et aux travailleurs étrangers. Offre valide pour les nouveaux comptes Scotia iTRADE^MD, à l’exclusion des comptes de placement à taux optimal ouverts par les nouveaux clients de Scotia iTRADE qui n’ont pas déjà de compte existant auprès de Scotia iTRADE. Si vous ouvrez un ou plus d’un NOUVEAU compte Scotia iTRADE (chacun, un « nouveau compte ») et que vous provisionnez le(s) nouveau(x) compte(s) dans un délai de 60 jours suivant l’ouverture du (des) nouveau(x) compte(s) avec au moins 1 000 $ CA en espèces ou en avoir net (dépôt de chèque, transfert électronique de fonds ou transfert d’actifs) (le « montant minimum »), au moyen d’un compte qui n’est pas détenu chez Scotia iTRADE, 1) les commissions associées aux 10 premières opérations en ligne donnant lieu à une commission et portant sur des actions, des options et des FNB, placées dans un délai de 365 jours de la date de provisionnement du (des) nouveau(x) compte(s) avec le montant minimum seront portées au crédit du nouveau compte correspondant dans les 30 jours suivant chaque ordre exécuté, pour un maximum de 9,99 $ par opération dans la monnaie du compte (rabais maximum total de commissions de 99,90 $); 2) le montant des frais de transfert entrant facturé par un autre courtier canadien sera porté au crédit de votre nouveau compte (jusqu’à 150 $ par client), sous réserve que Scotia iTRADE reçoive les documents prouvant de tels frais de transfert entrant. Scotia iTRADE se réserve le droit de vous facturer la totalité ou une partie des commissions associées aux 10 premières opérations en ligne effectuées dans un délai de 365 jours de la date de provisionnement du (des) nouveau(x) compte(s) (lorsque ces commissions avaient été précédemment portées au crédit du (des) nouveau(x) compte(s)) si les conditions de l’offre ne sont pas respectées. Scotia iTRADE se réserve le droit, à son entière discrétion, de modifier ou de retirer cette offre en tout temps sans préavis. Les clients doivent entrer le code promotionnel SRPE15 (anglais) ou SRPF15 (français) lorsqu’ils soumettent le formulaire de demande d’ouverture de compte pour être admissibles. Pour vous prévaloir de cette offre, vous devez satisfaire aux exigences de résidence au Canada de Scotia iTRADE, avoir un numéro d’assurance sociale valide, être admissible à ouvrir un compte Scotia iTRADE, veiller à maintenir tous vos comptes Scotia iTRADE en règle et à ne pas avoir de position débitrice non agréée ni d’appel de marge en défaut. Cette offre n’a aucune valeur monétaire. Elle ne peut être transférée ni combinée à aucune autre offre promotionnelle (à l’exception de la recommandation d’un ami). Limite d’une offre par client. Dans le cas des comptes conjoints, un seul titulaire du compte aura droit aux opérations gratuites.

⁶ Des frais d’administration pour faible activité (« frais de FA ») sont perçus chaque trimestre civil pour chaque compte. Ces frais seront calculés en fonction du solde des comptes, des activités de courtage et de l’âge du client à la fermeture des bureaux les 15 mars, 15 juin, 15 septembre et 15 décembre de chaque année. Les frais de FA ne seront pas perçus i) au cours des six premiers mois suivant l’ouverture d’un compte par un nouveau client; ii) pour un client ayant exécuté au moins une opération donnant lieu à une commission dans un de ses comptes Scotia iTRADE durant les 3 mois précédents; iii) pour les comptes enregistrés (REER, FER, CRI, FRV, REEE et CELI); iv) pour les comptes de placement à taux optimal; v) pour un client dont les soldes totaux des comptes à Scotia iTRADE sont supérieurs à 10 000 $; vi) pour les comptes d’un client qui a atteint l’âge de la majorité, mais qui a moins de 26 ans à un moment de l’année où des frais de FA sont établis; et vii) pour les comptes non réclamés pourvu que, dans tous les cas précisés sous i), ii), iii), iv), v) et vi), tous les comptes du client soient pleinement activés et que le client maintienne une adresse postale valide et à jour dans les dossiers de Scotia iTRADE. Pour le cas précisé sous vi), s’il y a lieu, les frais de FA seront perçus pour l’année qui suit celle où le client atteint l’âge de 26 ans. Les opérations donnant lieu à une commission sont l’achat et la vente d’actions, d’options, de fonds communs de placements assujettis à des commissions et de titres à revenu fixe. Les achats et les ventes de CPG, de FNB ne donnant pas lieu à une commission, d’obligations d’épargne du Canada et d’obligations d’épargne provinciales sont des opérations qui ne donnent pas lieu à une commission. Les frais de comptes enregistrés et les taxes applicables sont perçus chaque année civile pour chaque compte. Ces frais seront calculés en fonction du solde des comptes, des activités de courtage et de l’âge du client à la fermeture des bureaux le 15 septembre de chaque année. Les frais de comptes enregistrés seront annulés pour tout client i) ayant effectué au moins 12 opérations donnant lieu à une commission dans au moins l’un de ses comptes Scotia iTRADE au cours des 12 mois précédents; ii) dont les soldes totaux de ses comptes Scotia iTRADE sont supérieurs à 25 000 $; et iii) ayant atteint l’âge de la majorité, mais qui a moins de 26 ans à un moment de l’année où des frais de comptes enregistrés sont établis pourvu que, dans tous les cas précisés sous i), ii) et iii), tous les comptes du client soient pleinement activés et qu’il maintienne une adresse postale valable et à jour dans les dossiers de Scotia iTRADE. Pour le cas précisé sous iii), s’il y a lieu, les frais de comptes enregistrés seront perçus pour l’année qui suit celle où le client atteint l’âge de 26 ans. 

⁷ Les frais de comptes enregistrés plus les taxes applicables sont perçus chaque année civile pour chaque compte. Ces frais seront calculés en fonction du solde des comptes, des activités de courtage et de l’âge du client à la fermeture des bureaux le 15 septembre de chaque année. Les frais de comptes enregistrés seront annulés pour tout client i) ayant effectué au moins 12 opérations donnant lieu à une commission dans au moins l’un de ses comptes Scotia iTRADE au cours des 12 mois précédents; ii) dont les soldes totaux de ses comptes Scotia iTRADE sont supérieurs à 25 000 $; et iii) ayant atteint l’âge de la majorité, mais qui a moins de 26 ans à un moment de l’année où des frais de comptes enregistrés sont établis pourvu que, dans tous les cas précisés sous i), ii) et iii), tous les comptes du client soient pleinement activés et qu’il maintienne une adresse postale valable et à jour dans les dossiers de Scotia iTRADE. Pour le cas précisé sous iii), s’il y a lieu, les frais de comptes enregistrés seront perçus pour l’année qui suit celle où le client atteint l’âge de 26 ans. 

⁸ En date du 2 octobre 2023, les clients actuels et nouveaux des Services bancaires privés de la Banque Scotia^MD, de ScotiaMcLeod^MD, du Service de gestion privée de portefeuilles (Gestion d’actifs 1832 S.E.C.) et de Trust Scotia^MD (collectivement, les « clients de Gestion de patrimoine Scotia^MD ») qui ouvrent un compte Scotia iTRADE^MD pour la première fois sont admissibles à l’offre suivante :

- Adhésion au niveau Platine du iClub de Scotia iTRADE : i) une ligne téléphonique et une boîte de courriels prioritaires; ii) l’annulation des frais administratifs annuels sur les comptes enregistrés, quel que soit le solde du compte; et iii) l’accès gratuit à la plateforme de négociation active de Scotia iTRADE (Investi Pro).

- Remboursement de la commission applicable aux 10 premières opérations : Vous recevrez un crédit pour les commissions applicables à vos 10 premières opérations en ligne admissibles la première année civile, et à 5 opérations admissibles par année par la suite, tant que vous serez client à la fois de Scotia iTRADE et de Gestion de patrimoine Scotia. Le remboursement pour les opérations sur options s’appliquera uniquement aux commissions de base.

En date du 2 octobre 2023, les clients actuels et nouveaux de Gestion de patrimoine Scotia qui ont déjà un compte Scotia iTRADE sont admissibles aux avantages suivants :

– Adhésion au niveau Platine du iClub de Scotia iTRADE : i) une ligne téléphonique et une boîte de courriels prioritaires; ii) l’annulation des frais administratifs annuels sur les comptes enregistrés, quel que soit le solde du compte; et iii) l’accès gratuit à notre plateforme de négociation active (Investi Pro).

– Remboursement de la commission applicable aux 5 premières opérations : Vous recevrez un crédit pour les commissions applicables à vos 5 premières opérations en ligne admissibles la première année civile et chaque année par la suite, tant que vous serez client à la fois de Scotia iTRADE et de Gestion de patrimoine Scotia. Le remboursement pour les opérations sur options s’appliquera uniquement aux commissions de base.

Offre d’opérations gratuites :

– Les crédits seront déposés en dollars canadiens (convertis en dollars canadiens pour les opérations libellées en dollars américains, au taux de change en vigueur) dans le compte à partir duquel vous avez effectué les opérations, dans les 10 premiers jours ouvrables du mois suivant celui pendant lequel l’opération a été effectuée.

Adhésion au niveau Platine du iClub de Scotia iTRADE : 

– L’adhésion sera appliquée au compte i) dans les 10 premiers jours ouvrables du mois suivant celui où le nouveau compte Scotia iTRADE a été ouvert; ou ii) dans les 10 premiers jours ouvrables du mois suivant celui où les nouveaux clients de Gestion de patrimoine Scotia ont ouvert leur premier compte Gestion de patrimoine Scotia; ou encore iii) dans les 10 premiers jours suivant le lancement de l’offre en octobre 2023 pour les clients existants de Scotia iTRADE et de Gestion de patrimoine Scotia.

Admissibilité et exclusions :

• Les opérations admissibles donnant lieu à une commission doivent porter sur des actions, un FNB ou des options et être effectuées sur le ou les comptes Scotia iTRADE d’un client de Gestion de patrimoine Scotia au cours de l’année civile qui suit le 2 octobre 2023 ou l’ouverture du compte Scotia iTRADE, selon l’éventualité la plus tardive.
• Pour être admissible, le client de Gestion de patrimoine Scotia doit être titulaire principal ou cotitulaire du compte Scotia iTRADE. Les crédits seront de 4,99 $ ou 9,99 $ par opération selon les activités du compte de courtage. La commission standard est de 9,99 $; si plus de 150 opérations sont effectuées au cours d’un trimestre, les commissions sont réduites à 4,99 $ par opération. Les opérations réalisées par un mandataire autorisé dans le compte Scotia iTRADE sont également admissibles. Limite d’un forfait Gestion de patrimoine Scotia par client.
• Le client de Gestion de patrimoine Scotia doit être titulaire principal ou cotitulaire d’un compte en règle auprès des Services bancaires privés, de ScotiaMcLeod^MD, du Service de gestion privée de portefeuilles ou de Trust Scotia^MD le dernier jour ouvrable du mois.
• Les comptes Scotia iTRADE doivent être en règle à la fin de chaque mois et doivent n’avoir ni découvert non autorisé ni appel de marge en souffrance.
• L’offre n’a aucune valeur monétaire.
• Sauf indication contraire, cette offre peut être combinée à d’autres offres de Scotia iTRADE (à l’exception de la recommandation d’un ami et de l’offre BonDébut). Si des opérations gratuites sont accordées dans le cadre d’autres offres, les opérations gratuites de la présente offre seront appliquées en premier, jusqu’à leur épuisement. Les opérations gratuites des autres offres s’appliqueront ensuite.
• Scotia iTRADE se réserve le droit, à son entière discrétion, de modifier ou de retirer cette offre en tout temps sans préavis.
• Scotia iTRADE se réserve le droit de facturer au client la totalité des commissions sur les opérations si celui-ci ne respecte pas les conditions de l’offre, dont la condition de rester un client de Gestion de patrimoine Scotia.

⁹ Si vous (« intermédiaire ») choisissez de proposer nos services à vos amis (chacun une « personne recommandée »), nous indiquerons dans notre message à la personne recommandée que nous communiquons avec elle comme suite à votre recommandation, et vous serez admissible à i) recevoir une prime de recommandation de 50 $ ou 100 $ (selon le montant déposé dans le(s) compte(s) Scotia iTRADE de la personne recommandée), qui sera portée au crédit de votre compte de courtage Scotia iTRADE ou envoyée par la poste sous forme de chèque, tel que décrit ci-dessous; ou ii) obtenir l’annulation, par Scotia iTRADE, des commissions associées à vos 10 ou 50 premières opérations (selon le montant déposé dans le compte Scotia iTRADE de la personne recommandée) effectuées dans un délai de 60 jours à compter du premier jour ouvrable du mois civil suivant l’activation et le provisionnement avec un avoir net minimum de 10 000 $ du compte de la personne recommandée, jusqu’à concurrence de 9,99 $ par opération dans la monnaie du compte (le montant maximum total de commissions annulées pour cette offre est de 499,50 $, le nombre maximum d’opérations gratuites durant la période de 60 jours est de 250) si l’ami admissible que vous avez recommandé, qui n’a pas déjà un compte Scotia iTRADE et n’avait pas de compte Scotia iTRADE au cours des six mois précédents, ouvre un ou plus d’un nouveau compte Scotia iTRADE (à l’exception du compte de placement à taux optimal), provisionne le(s) compte(s) avec un avoir net minimum de 10 000 $ (les actifs transférés doivent provenir de l’extérieur de Scotia iTRADE) dans les 60 jours suivant l’ouverture de ce(s) compte(s) et conserve un solde minimum de 10 000 $ en avoir net dans le(s) compte(s) durant 60 jours après avoir provisionné le(s) compte(s). Voir toutes les conditions.